RÈGLEMENT INTERIEUR DE L'AUTO ÉCOLE
Règlement intérieur de l'auto école
Le règlement intérieur à pour but de rendre le plus agréable possible le passage dans l'auto école, pour le personnel, ainsi que pour les autres élèves et pour sois même. En cas de non respect des règles suivantes l'élève sera sanctionné. La sanction peut aller jusqu'à la résiliation du contrat et donc par le renvoie de l'auto école.
Article 1 : Consignes incendie
- En cas d'incendie, suivre les indications fournis par les moniteurs présents dans les locaux
- L'alcool et les drogues sont interdits dans les locaux. Les moniteurs pourront en cas de doutes annuler une leçon de conduite (non facturée), ou demander à l'élève de sortir des locaux de l'auto école.
- Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de l'auto école.
Article 2 : Accès à l'auto école
- L'auto école est ouverte au public aux horaires de code (affiché sur la porte d'entrée).
- l'auto école ne laisse pas sa salle de code en libre accès en dehors des heures de code.
Article 3 : Passage d'examen
- Pour le passage de l'examen théorique du code de la route, l'élève se rend seul au centre d'examen.
- Pour le passage des examens pratique, l'élève se rend seul au centre d'examen mais sera accompagné d'un enseignant (en plus de l'inspecteur) durant le dit examen
- Les élèves devront OBLIGATOIREMENT avoir réglé toutes les sommes dues avant le passage des examens
Article 4 : organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînement au code
- La salle de code est ouverte uniquement (sauf exception) aux horaires de code.
- Seuls les moniteurs sont habilités à utiliser le matériel vidéo
- Toute dégradation volontaire du matériel mis à disposition ou des locaux peut entraîner la résiliation du contrat.
- L'entrainement au code par internet doit être assidu sous peine de se voir résilier son accès.
Cours de code
- Les cours théoriques auront lieux le jeudi entre 18h15 et 19h
- Les cours seront animés par un moniteur
- Les thèmes abordés seront liés à la législation de la conduite sécurité routière, l'alcool, les drogues la fatigues, les assurances...
Cours pratique
- Une évaluation de départ sera faite pour tous les élèves
- Le livret d'apprentissage est obligatoire à chaque séance, sans quoi celle-ci peut être annulée, tout en restant dû à l'élève.
- Un retard de 15 min est toléré, au-delà, la séance est annulé, mais reste à la charge de l'élève.
- L'auto école peut aller chercher les élèves, mais le temps de parcours de l'auto école jusqu'au lieu de rendez vous est pris sur le temps de conduite de l'élève sans prorata au niveau tarifaire.
- Une leçon doit être annulée 24h ouvrée à l'avance, sinon et sans motif valable celle-ci sera facturée.
- Une leçon de conduite est composé de 50 min de cours de conduite (installation de l'élève, explication des objectifs, travail des objectifs...), de 5 min de bilan ( remplissage de la fiche et du livret d'apprentissage, explication des points à améliorer ) et 5 min de prise en charge au bureau ( prise de rendez vous, règlement...)
Article 5 : Tenues vestimentaire pour les cours pratiques
- En voiture, des chaussures plates sont obligatoires, il est interdit de conduire avec des talons, tongs ou pieds nus.
- En deux roues (moto, scooter) les gants, le casque sont obligatoire et doivent être homologués. Les chaussures doivent recouvrir la cheville. Un blouson de moto ou assez épais est également recommandé. Il est interdit de faire du 2 roues en t-shirt.
Article 6 : Tenues vestimentaire pour les cours pratiques
- En voiture, des chaussures plates sont obligatoires, il est interdit de conduire avec des talons, tongs ou pieds nus.
- En deux roues (moto, scooter) les gants et le casque sont obligatoires et doivent être homologués. Les chaussures doivent recouvrir la cheville. Un blouson de moto ou assez épais est également recommandé. Il est interdit de faire du 2 roues en t-shirt.
Article 7 : Assiduité des élèves
- Les élèves doivent respecter les horaires de code, sous peine de se voir refuser l'accès à la salle de code
- Tout retard de plus de 15 minutes à une leçon de conduite entrainera son annulation. La leçon restera due.
- En cas d'absence non justifiées répétée, des sanctions pourront être prises. (voir l'article sur les sanctions).
Article 8 : Comportement des élèves
- Les élèves doivent respecter les règles élémentaires de savoir vivre, les enseignants, les autres élèves, ainsi que le matériel mis à disposition, et cela afin de rendre le plus agréable possible la formation.
Article 9 : Sanctions
- Tous manquements aux règles cités ci-dessus, peuvent l'objet d'une sanction, voici l'échelle des sanctions : Avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.